Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour but de définir les règles de sécurité et de fonctionnement au sein du centre équestre d’Equus Pleine Nature.
Tout manquement à ce règlement entraîne la responsabilité des personnes en cas d’accident.
Ce règlement s’applique à toute personne présente dans l’enceinte du centre équestre, sur l’ensemble des locaux et aménagements extérieurs du centre équestre et pendant les sorties.
Adhésion, forfaits, absences
- Une cotisation d’adhésion annuelle d’un tarif de 25€ est demandée. Les cavaliers ayant payé leur cotisation sont considérés comme adhérents, des tarifs préférentiels leur sont appliqués.
- La possession de la licence fédérale est conseillée, elle est obligatoire au delà de 10 heures de pratique annuelle. Toutefois pour les cavaliers adhérents, la licence FFE annuelle est obligatoire
- Les prestations sont payables par avance, lorsque le cavalier s’inscrit à une activité, un créneau horaire lui est réservé, permettant ainsi la gestion de la cavalerie, des installations sportives et du personnel de l’établissement. En cas d’absence de règlement après le début d’un trimestre, la place du cavalier sera rendue à nouveau disponible.
- Lors de l’inscription les cavaliers doivent régler la licence et leur prestation.
- Les forfaits ne sont pas remboursables.
§ Toute activité non décommandé me au moins 72h à l’avance reste due. Tout cavalier arrivé en retard ne pourra en aucun cas le rattraper, ni prétendre à une réduction.
§ Un acompte de 50% du montant total est à régler par virement bancaire (celui-ci est fourni sur simple demande auprès du centre équestre). Celui-ci concerne les expériences équestres pour les cavaliers de passage et ou les inscriptions pour les randonnées et stages.
- Les tarifs des expériences équestres sont affichés dans l’établissement, sur le site internet du centre équestre https://www.equuspleinenature.fr et disponible sur simple demande.
Fonctionnement des expériences équestres
Afin d’assurer la bonne marche des cours il est demandé au cavaliers et aux accompagnants de respecter quelques règles :
- Se présenter 30 mn avant le début du cours pour participer à la préparation de son poney/cheval. Le matériel représente un investissement, il doit être rangé correctement. Tout problème doit être signalé à l’enseignant.
- Le port du casque (norme NF/EN 1384) est obligatoire. Le port d’un gilet de protection est fortement recommandé lors de certaines séances (PTV).
- La tenue vestimentaire doit être adéquate (chaussures fermées avec un talon, pantalon confortable et long, tenue adaptée à la météo). Lors des balades longues en été, pensez à prendre à boire, de la crème solaire, tout ce dont vous pourriez avoir besoin.
- Toute personne entrant sur une aire de travail ou circulant autour doit respecter les règles de sécurité (demander avant d’entrer, ne pas gêner les reprises). Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre.
- L’enseignante est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignante l’estime nécessaire, elle pourra demander aux parents , clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
- Interdiction de suivre les balades à vélo, avec une poussette etc… sans autorisation préalable du centre équestre.
- Pour des raisons de sécurité chaque personne s’engage à respecter les instructions données par le personnel du centre équestre durant les séances, les sorties mais aussi dans les installations.
Dispositions générales
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie. En dehors des temps d’activité et de préparation les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal, y compris lors de l’utilisation libre des installations sportives.
§ Conformément aux articles L.321-1 et L 321-4 du Code du Sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance professionnelle de l’établissement, durant le temps des activités équestres. L’établissement tient à la disposition des cavaliers différentes formules d’assurances en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale. Tout cavalier, lors de son inscription, atteste prendre connaissance de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées, des extensions possibles, ainsi que des formalités en cas de sinistre. Ces informations sont également affichées dans l’établissement, disponibles sur demande et consultables sur le site equi.generali.fr
- Les cavaliers qui entreposent leurs affaires au sein du centre équestre ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leur matériel et effets personnels à leurs risques et périls.
- L’établissement équestre dispose des données fournies par les clients qui y ont expressément consentis. Ces données ont pour finalité la gestion des activités quotidiennes et notamment l’organisation des expériences équestres, la vie quotidienne de l’établissement équestre, l’inscription aux stages et randonnées, ect.
- Toute personne participant aux activités équestre ou présente dans l’établissement est susceptible de faire l’objet de prises de vues individuelles ou collectives. Toute personne ne s’opposant pas à la captation de son image cède irrévocablement au centre équestre Equus Pleine Nature l’exploitation de son image à des fins d’information et de promotion des activités de l’établissement sur tout support.
Circulation et accès aux locaux
- Les véhicules (y compris vélos) doivent utiliser les parkings prévus à cet effet en veillant à laisser le passage aux véhicules de sécurité et de secours. La circulation autour des aires de travail est interdite.
- Il est strictement interdit de fumer et ou de vapoter dans l’enceinte du centre équestre.
- Les chiens doivent être laissés dans les voitures ou être impérativement tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement et sur accord du personnel du centre équestre. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité du propriétaire de l’animal.
- Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer, ne rien donner à manger aux équidés.
- Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
- Il est strictement interdit de courir dans les écuries. Tous jeux, de balles ou autres, sont également prohibés.
- Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…)
Réclamations et Sanctions
§ Tout cavalier souhaitant effectuer une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant l’établissement peut l’effectuer soit en demandant un rendez-vous avec le gérant de l’établissement, soit en lui écrivant une lettre.
§ Des sanctions allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement. En outre, les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein du centre équestre Equus Pleine Nature au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.